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T1
499 Autres
  Contribution santé à la ligne 448 de la déclaration TP-1 |
| Programme(s) visé(s) : |
T1 |
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Document créé le : |
14 02 2011 |
| Année(s) d'imposition : |
2011 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
15.10 |
Statut actuel : |
Corrigé dans 15.11 |
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Pourquoi DT Max ne calcule-t-il pas la contribution santé à la ligne 448 de la déclaration TP-1, même si la situation de mon client ne semble pas
correspondre à celles où la contribution santé n'est pas exigée (conformément aux directives pour la ligne 448)?
Dans les cas où un montant a été saisi à la ligne 148 de la déclaration TP-1 avec un code autre qu'un code 7, le programme considère à tort ce montant
comme "versement net des suppléments fédéraux" afin de déterminer si la contribution santé doit être payée ou non.
Cliquez ici pour lire les directives concernant la ligne 148 et ici pour lire les directives concernant la ligne 448. Communiquez avec notre équipe de soutien si
vous avez besoin d'aide afin de déterminer si votre client doit payer ou non la contribution santé.
Si votre client est tenu de payer la contribution santé, utilisez le mot-clé Substitution afin d'effectuer une substitution de la ligne 448 de la TP-1 en saisissant le montant
approprié.
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